1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles ONSTAGE MANAGEMENT fournit des prestations de services, notamment :

- Management d’artistes
- Booking (organisation de prestations artistiques)
- Communication digitale et marketing
- Gestion administrative

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

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2. Identification de l’entreprise

ONSTAGE MANAGEMENT
DE MACEDO Pauline
Statut : Micro-entreprise
SIRET : 999 977 721 00011
Adresse : 86 Rue Jean Jaurés, 09300 Lavelanet
Email : onstagemanagement.ei@gmail.com

Téléphone : 07.86.80.91.85

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3. Services proposés

Les prestations sont décrites sur le site internet ou font l’objet d’un devis personnalisé.

Chaque mission peut être adaptée selon les besoins spécifiques du client.

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4. Commande

Toute commande est validée :
- soit par signature d’un devis
- soit par validation écrite (email, message)
- soit par paiement d’un acompte

La commande devient ferme et définitive après validation.

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5. Tarifs

Les prix sont indiqués en euros (€) :
- Hors taxes (HT) ou toutes taxes comprises (TTC) selon le statut

ONSTAGE MANAGEMENT se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le prix appliqué est celui validé au moment de la commande.

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6. Modalités de paiement

Le paiement peut s’effectuer par :
- virement bancaire
- paiement en ligne
- espèces (si applicable)

Un acompte peut être exigé avant le début de la prestation.

Sauf mention contraire :
- le solde est payable à réception de facture
- délai maximum : 30 jours

Tout retard de paiement pourra entraîner :
- des pénalités de retard
- suspension des prestations

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7. Délais d’exécution

Les délais sont donnés à titre indicatif.

ONSTAGE MANAGEMENT s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les délais convenus, sans que cela constitue une obligation de résultat.

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8. Obligations du client

Le client s’engage à :
- fournir toutes les informations nécessaires
- collaborer activement
- respecter les délais de validation

Tout retard du client peut entraîner un décalage de la prestation.

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9. Annulation et rétractation

• Pour les particuliers :
Conformément à la loi, un délai de rétractation de 14 jours s’applique, sauf :
- si la prestation a commencé avec accord du client
- ou s’il s’agit d’un service personnalisé déjà exécuté

• Pour les professionnels :
Aucun droit de rétractation ne s’applique.

• Annulation :
- acompte non remboursable sauf accord contraire
- toute prestation commencée est due

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10. Responsabilité

ONSTAGE MANAGEMENT est tenue à une obligation de moyens.

La responsabilité ne pourra être engagée en cas :
- de mauvaise utilisation des services
- de résultats non atteints (ex : succès artistique, visibilité, etc.)

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11. Propriété intellectuelle

Les contenus créés (stratégie, visuels, textes, etc.) restent la propriété de ONSTAGE MANAGEMENT jusqu’au paiement complet.

Après paiement :
- les droits peuvent être cédés selon les conditions définies

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12. Confidentialité

Les parties s’engagent à garder confidentielles toutes les informations échangées.

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13. Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige :
- une solution amiable sera recherchée
- à défaut, les tribunaux compétents seront saisis

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14. Acceptation

Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant toute commande.